MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Compain Alain l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL : www.compain-alain-plombier.fr (le « Site »), est édité par :
Alain COMPAIN, résidant 105 rue Madame de Maintenon 78120 RAMBOUILLET, de nationalité Française (France), né(e) le 02/11/1964, ainsi qu'au R.M. sous le numéro 350 867 842 RM 078.
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR 84 350 867 842.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Alain COMPAIN.
Nous contacter
Par téléphone : +33130462183
Par email : entreprisecompain@sfr.fr
Par courrier : 105 rue Madame de Maintenon 78120 RAMBOUILLET
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Génération des mentions légales par Legalstart.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Alain COMPAIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, logos, vidéos. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Alain COMPAIN.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.